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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCARME
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CombiFuner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CombiFuner
DUCARME SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3191741
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
31/10/2012
CombiFuner de DUCARME

Présentation de la marque CombiFuner

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DUCARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CombiFuner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCARME domicilié(e) Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE-120, rue Albert CAMUS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 338 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque CombiFuner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CombiFuner est expirée depuis le 31 octobre 2012.

DUCARME a également déposé les autres marques suivantes : CONSTELLOS , CUVOKIT , VARIFORM


DUCARME SA (Société Anonyme) - Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE-120, rue Albert CAMUS,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France - SIREN 383338738


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Véhicules funéraires.